Pierre-Alain Chaumard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre-Alain Chaumard
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024710560
(source JORF)
désignation
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Pierre-Alain Chaumard
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000822655
(source JORF)
désignation
04 Avril 2007
04/04/2007
De:
Pierre-Alain Chaumard
Objet:
à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:
Mme Monique Beaussier
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000609375
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
